Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.geo4seas.com sont :
ÉDITEUR DU SITE
Geo4Seas
Responsable: Damien Le Guyader
Statut : Travailleur indépendant exerçant une activité libérale
SIRET: 884 827 304 00012
Adresse: 3 venelle de la Tour d’Auvergne 29480 Le Relecq-Kerhuon France
Email : damien.leguyader@geo4seas.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Damien Le Guyader
CONCEPTION ET DESIGN DU SITE WEB
Auteur: Damien Le Guyader
Construit avec Hugo & Blogdown
Thème (mod.) © Meghna Hugo par Themefisher (CC BY 3.0)
DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’accès au site geo4seas.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Le présent site et l’ensemble des éléments qui y sont édités, sauf mention explicite, incluant notamment les textes, photographies, illustrations, logos, marques, … sont la propriété de Damien Le Guyader au titre des législations sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse du Directeur de la publication, la modification, la reproduction, la représentation et le téléchargement de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, pour un usage autre que privé, sont interdits.
HEBERGEMENT
Hébergeur : Netlify
DÉCLARATION A LA CNIL
Le présent site n’a pas fait l’objet d’une déclaration CNIL conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés qui dispense les éditeurs d’une déclaration concernant les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts. À la suite de l’entrée en application du RGPD, les dispenses adoptées par la CNIL n’ont plus de valeur juridique à compter du 25 mai 2018.
DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies à partir de tout formulaire de ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à Damien Le Guyader (créateur de Geo4Seas) pour répondre aux demandes de contact. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : contact@geo4seas.com. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.
CGV
Sans (site non marchand).